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www.lexception.com

 

EDITION DU SITE 

 

Le site www.lexception.com (ci-après, le « Site ») est édité par la société L’EXCEPTION, société par actions simplifiée au capital de 3.766.323 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le n°534 017 280, dont le siège social est situé 12 rue Philippe de Girard, La Caserne, 75010 Paris, (ci-après, l’ « Éditeur »).

L’Éditeur peut être contacté à l’adresse email contact@lexception.com ou au numéro 01 76 44 01 44 (du lundi au vendredi de 9h à 18h).

Le numéro de TVA Intracommunautaire de l’Éditeur est le : FR46534017280

 

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

 

Le Site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

L’hébergeur est joignable au numéro suivant : 09 55 00 66 33 et à l’adresse email sales@ovh.net.

 

RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

 

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La société L'Exception reverse sa contribution éco-emballage auprès de l'éco-organisme LEKO sous le numéro d'identifiant unique : FR219379_01KYKP.

 

LIENS HYPERTEXTES

 

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

 

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